MENTIONS LEGALES


Le site du CFA Régional Interconsulaire Méditerranée (CFAIM), son contenu éditorial ainsi que l’ensemble des mises à jour sont gérés par la Direction de la Communication et de l’Action Culturelle de la CCI Marseille Provence et par le CFAIM.
L’hébergement du site et sa maintenance technique sont assurés par la Direction Informatique et Télécom de la CCI Marseille Provence.
 
CFA Régional Interconsulaire Méditerranée - CFAIM
Direction Formation Insertion – CCI Marseille Provence

1, rue Saint-Sébastien  -  13006 Marseille
Téléphone : 04 91 14 28 26

Direction de la Communication et de l’Action Culturelle CCIMP
Palais de la Bourse  -  9, la Canebière  -  13001 Marseille
Téléphone : 0 810 113 113
 
Direction Informatique et Télécom CCIMP
Palais de la Bourse  -  9, la Canebière  -  13001 Marseille
Téléphone : 0 810 113 113
 
Objet
Le site www.apprentissage-cci.com a pour objet de présenter l’offre de formation du CFA Régional Interconsulaire Méditerranée ainsi que l’ensemble des services liés.
 
Protection des données à caractère personnel
Les informations recueillies au travers du site www.apprentissage-cci.com font l'objet de traitements informatiques. Conformément aux articles 38 à 43 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, les personnes concernées peuvent exercer leur droit d’opposition, d’accès, de modification et/ou de suppression auprès de la Direction Informatique et Télécom de la CCIMP – Palais de la Bourse – BP 21856 – 13221 Marseille cedex 01.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
 
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les visuels d'illustration de ce site sont la propriété de la CCI Marseille Provence.
Les droits d'utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la CCI Marseille Provence.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse de la Direction de la Communication et de l’Action Culturelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification, ni d’altération d'aucune sorte, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : ce document provient du site Internet du CFA Régional Interconsulaire Méditerranée www.apprentissage-cci.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ;
  • pour d'autres utilisations, veuillez contacter la Direction de la Communication et l’Action Culturelle de la CCIMP.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Pour toute demande relative à l’utilisation des éléments graphiques de la CCIMP, veuillez contacter la
Direction de la Communication et de l’Action Culturelle.
 
Liens entrant et sortant
Deux catégories de liens peuvent concerner le site www.apprentissage-cci.com :
  • les liens entrant sur le site www.apprentissage-cci.com, qui sont obligatoirement soumis à un accord écrit de la part de l’éditeur ;
  • les liens sortant qui n’engagent en aucun cas la responsabilité de la CCIMP quant au contenu présenté.
Pour tout contact relatif au site Internet www.apprentissage-cci.com : laurence.gaillard@ccimp.com. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.